MENTIONS LEGALES

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Mairie de Beaulieu-sur-Layon
4 rue de la mairie 49750 Beaulieu sur Layon
Email: mairie-beaulieu@wanadoo.fr
Téléphone: 0241783130

ÉDITEUR DU SITE

IntraMuros SAS
Siège social: 16 rue de Ségur, 33000 Bordeaux

Téléphone: 05 54 67 12 60
Email : contact@intramuros.org
https://appli-intramuros.fr
SAS au capital de 30000€. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux ayant pour SIRET 84019754500022

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL,
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM
92400 COURBEVOIE,
France

SITE INTERNET www.beaulieu-sur-layon.fr

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la société IntraMuros SAS.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Beaulieu-sur-Layon ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les Conditions Générales d'Utilisation de ce site sont consultables à l'adresse suivante: www.beaulieu-sur-layon.fr/cgu